Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Compétitions 2013 ''Mathématiques sans frontières'' et ''Mathématiques sans frontières junior'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Championnats de France - Résultats et déplacements Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux animations des mercredis du sport, à la formation et l'information des cadres sportifs, aux Championnats d'Alsace et aux conventions d'objectifs et de développement sportif Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et au financement des frais de séjour de vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2013 des structures en charge de l'insertion et l'accompagnement social des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2013 des structures en charge de l'insertion et l'accompagnement professionnel des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2013 du Service des mandataires judiciaires de l'UDAF en charge de la protection des majeurs Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Versement d'un acompte 2013 au Centre d'information sur les droits des femmes et des familles Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des modalités d'organisation du référendum relatif au projet de Collectivité Territoriale d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à jour du règlement départemental d'aide sociale Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention relative aux relations entre la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie et le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la ville d'ERSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la ville de NIEDERBRONN-LES-BAINS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin